Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site et l'application mobile CTC-Velay sont édités par l'association CTC-Velay Basket 43 (Coopération Territoriale de Clubs du Velay), association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège : [ADRESSE COMPLÈTE], France
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER, si attribué]
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : [À COMPLÉTER]
- Représentant légal : [Président·e - NOM PRÉNOM]
- Email : contact@ctc-velay.fr
Directeur de la publication
[NOM PRÉNOM - Président·e de l'association]
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, ayant son siège social au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 · Site : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, marques, vidéos) sont protégés par le droit d'auteur et par le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'association CTC-Velay Basket 43, est interdite.
Les marques tierces éventuellement citées (FFBB, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées par l'application CTC-Velay est détaillé dans la politique de confidentialité.
Limitation de responsabilité
L'association CTC-Velay Basket 43 s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ni l'exhaustivité des contenus. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.